Abrogé par Arrêté du 17 avril 2025 - art. 16
Créé le 13 mai 1995 · En vigueur du 9 novembre 2001 au 20 avril 2025
Le secrétaire du comité assure la collecte des programmes de travail et rapports d'activité des commissions permanentes et des groupes de travail spécialisés dont le comité a décidé la création ainsi que des programmes, projets et rapports présentés par les directeurs et chefs de service. Il transmet ces documents au comité accompagnés, une fois l'an, d'une synthèse et de propositions d'orientations prioritaires.
Il veille, entre les réunions du comité, à la coordination des travaux des commissions permanentes.
Le secrétariat des commissions permanentes est assuré, pour le compte des présidents desdites commissions, par le secrétariat du comité d'histoire.