JORF n°116 du 20 mai 1994

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 9 mai 1994, M. Houze (Francis) est nommé membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture, au titre de représentant de l'industrie de l'alimentation animale, en remplacement de M. Guenanten (Joseph),
démissionnaire.
Le mandat de M. Houze prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 9 mai 1994, M. Houze (Francis) est nommé membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture, au titre de représentant de l'industrie de l'alimentation animale, en remplacement de M. Guenanten (Joseph),

démissionnaire.

Le mandat de M. Houze prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture.