JORF n°0139 du 17 juin 2021

Article 2

Article 2

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Modification de la composition des membres des sections de l'arrêté du 13 novembre 2019

Résumé L'arrêté du 9 juin 2021 change les membres de plusieurs groupes agricoles.

L'article 3 de l'arrêté du 13 novembre 2019 susvisé est ainsi modifié :
a) La composition des membres de la section « Betteraves et chicorée industrielle » nommés au titre des représentants de l'interprofession est ainsi modifiée :
Les mots : « Mme DELBARRE (Pauline) » sont remplacés par les mots : « M. HALFTERMEYER (Sylvain) » ;
b) La composition des membres de la section « Céréales à paille » nommés au titre des représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants est ainsi modifiée :
Les mots : « M. BOURGEOIS (Thomas) » sont remplacés par les mots : « M. MONOD (Jean-François) » ;
c) La composition des membres de la section « Céréales à paille » nommés au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants est ainsi modifiée :
Les mots : « M. TORDEUR (Alexis) » sont remplacés par les mots : « M. KERCKOVE (Patrice) » ;
d) La composition des membres de la section « Colza et autres crucifères » nommés au titre des représentants des établissements producteurs de semences ou de plants est ainsi modifiée :
Les mots : « M. FOUBERT (Thomas) » sont remplacés par les mots : « Mme LEGROS (Sandrine) » ;
e) La composition des membres de la section « Espèces Fruitières » nommés au titre des représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants est ainsi modifiée :
Les mots : « Mme GRILLET (Elina) » sont remplacés par les mots : « M. RAY (David) » ;
f) La composition des membres de la section « Espèces légumières » nommés au titre des experts scientifiques est ainsi modifiée :
Les mots : « M. SALINIER (Jérémy) » sont remplacés par les mots : « Mme STEVENS (Rebecca) » ;
g) La composition des membres de la section « Plantes protéagineuses » nommés au titre des représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants est ainsi modifiée :
Les mots : « M. BOURIN (Thierry) » sont remplacés par les mots : « M. HEIRMAN (Arnaud) » ;
h) La composition des membres de la section « Plantes ornementales, à parfum, médicinales et aromatiques » nommés au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi modifiée :
Les mots : « M. PINEAU (Patrick) » sont remplacés par les mots : « M. MOREAU (Adrien) » ;
i) La composition des membres de la section « Plantes ornementales, à parfum, médicinales et aromatiques » nommés au titre des représentants de l'interprofession est ainsi modifiée :
Les mots : « M. MANCEAU (Romain) » sont remplacés par les mots : « Mme MOENNE (Morgane) » ;
j) La composition des membres de la section « Pomme de terre » nommés au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi modifiée :
Les mots : « M. ROUSSEL (Jean-François) » sont remplacés par les mots : « M. LENGLET (Sylvain) » ;
k) Au titre de secrétaire technique de la section « Tournesol, Soja », les mots : « M. AUGIS (Nicolas) » sont remplacés par les mots : « Mme FINTZ (Christine) » ;
l) La composition des membres de la section « Tournesol, Soja » nommés au titre des obtenteurs des variétés est ainsi modifiée :
Les mots : « FOURNEAU (Mickaël) » sont remplacés par les mots : « FOURNEAU (Michael) » ;
m) La composition des membres de la section « Vigne » nommés au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi modifiée :
Les mots : « M. ELIA (Cédric) » sont remplacés par les mots : « Mme RAYMOND (Nadine) ».


Historique des versions

Version 1

L'article 3 de l'arrêté du 13 novembre 2019 susvisé est ainsi modifié :

a) La composition des membres de la section « Betteraves et chicorée industrielle » nommés au titre des représentants de l'interprofession est ainsi modifiée :

Les mots : « Mme DELBARRE (Pauline) » sont remplacés par les mots : « M. HALFTERMEYER (Sylvain) » ;

b) La composition des membres de la section « Céréales à paille » nommés au titre des représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants est ainsi modifiée :

Les mots : « M. BOURGEOIS (Thomas) » sont remplacés par les mots : « M. MONOD (Jean-François) » ;

c) La composition des membres de la section « Céréales à paille » nommés au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants est ainsi modifiée :

Les mots : « M. TORDEUR (Alexis) » sont remplacés par les mots : « M. KERCKOVE (Patrice) » ;

d) La composition des membres de la section « Colza et autres crucifères » nommés au titre des représentants des établissements producteurs de semences ou de plants est ainsi modifiée :

Les mots : « M. FOUBERT (Thomas) » sont remplacés par les mots : « Mme LEGROS (Sandrine) » ;

e) La composition des membres de la section « Espèces Fruitières » nommés au titre des représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants est ainsi modifiée :

Les mots : « Mme GRILLET (Elina) » sont remplacés par les mots : « M. RAY (David) » ;

f) La composition des membres de la section « Espèces légumières » nommés au titre des experts scientifiques est ainsi modifiée :

Les mots : « M. SALINIER (Jérémy) » sont remplacés par les mots : « Mme STEVENS (Rebecca) » ;

g) La composition des membres de la section « Plantes protéagineuses » nommés au titre des représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants est ainsi modifiée :

Les mots : « M. BOURIN (Thierry) » sont remplacés par les mots : « M. HEIRMAN (Arnaud) » ;

h) La composition des membres de la section « Plantes ornementales, à parfum, médicinales et aromatiques » nommés au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi modifiée :

Les mots : « M. PINEAU (Patrick) » sont remplacés par les mots : « M. MOREAU (Adrien) » ;

i) La composition des membres de la section « Plantes ornementales, à parfum, médicinales et aromatiques » nommés au titre des représentants de l'interprofession est ainsi modifiée :

Les mots : « M. MANCEAU (Romain) » sont remplacés par les mots : « Mme MOENNE (Morgane) » ;

j) La composition des membres de la section « Pomme de terre » nommés au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi modifiée :

Les mots : « M. ROUSSEL (Jean-François) » sont remplacés par les mots : « M. LENGLET (Sylvain) » ;

k) Au titre de secrétaire technique de la section « Tournesol, Soja », les mots : « M. AUGIS (Nicolas) » sont remplacés par les mots : « Mme FINTZ (Christine) » ;

l) La composition des membres de la section « Tournesol, Soja » nommés au titre des obtenteurs des variétés est ainsi modifiée :

Les mots : « FOURNEAU (Mickaël) » sont remplacés par les mots : « FOURNEAU (Michael) » ;

m) La composition des membres de la section « Vigne » nommés au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi modifiée :

Les mots : « M. ELIA (Cédric) » sont remplacés par les mots : « Mme RAYMOND (Nadine) ».