Article 14
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Fréquence des inspections de l'aire de mouvement
Résumé Faites une inspection de l'aire de mouvement au moins une fois par semaine.
Une inspection ayant pour objet de s'assurer des contrôles prévus aux i à k du 1° de l'article 10 a lieu au moins une fois par semaine.
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