Arrêté du 9 juin 2016

Article 1

L'arrêté du 17 avril 2015 relatif à l'agrément des modalités de prise en compte des systèmes Cylia et Xiros dans la réglementation thermique 2012 est abrogé et remplacé par le présent arrêté.

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L'arrêté du 17 avril 2015 relatif à l'agrément des modalités de prise en compte des systèmes Cylia et Xiros dans la réglementation thermique 2012 est abrogé et remplacé par le présent arrêté.