JORF n°0143 du 23 juin 2010

Par arrêté du secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants en date du 9 juin 2010 :
I. - Sont nommés membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire :

1° Au titre du collège des employeurs et professions libérales

M. Viaouët (Loïk).
M. Sansot (Bernard).
M. Jamet (Jean-Louis).

2° Au titre du collège des salariés et des agents publics

M. Lamarque (Francis).
M. Brune (Eric).
M. Le Roux (Edouard).

3° Au titre du collège des réservistes

Le capitaine de vaisseau (honoraire) Baudrillard (Jacques).
Le colonel (réserviste) Ambel (Yves).
L'adjudant (honoraire) Anuzet (Claude).
L'adjudant-chef (honoraire) Bisch (Jean).

4° Au titre du collège des personnalités qualifiées

Le capitaine de corvette (honoraire) Fournier (Yves).
II. - L'arrêté du 28 avril 2008 portant nomination au conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire est abrogé.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants en date du 9 juin 2010 :

I. - Sont nommés membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire :

1° Au titre du collège des employeurs et professions libérales

M. Viaouët (Loïk).

M. Sansot (Bernard).

M. Jamet (Jean-Louis).

2° Au titre du collège des salariés et des agents publics

M. Lamarque (Francis).

M. Brune (Eric).

M. Le Roux (Edouard).

3° Au titre du collège des réservistes

Le capitaine de vaisseau (honoraire) Baudrillard (Jacques).

Le colonel (réserviste) Ambel (Yves).

L'adjudant (honoraire) Anuzet (Claude).

L'adjudant-chef (honoraire) Bisch (Jean).

4° Au titre du collège des personnalités qualifiées

Le capitaine de corvette (honoraire) Fournier (Yves).

II. - L'arrêté du 28 avril 2008 portant nomination au conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire est abrogé.