Arrêté du 9 juin 2008

Article 2

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Article 2

Le directeur général de l'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 4 juillet 2008

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Exécution d'un arrêté sur les travaux personnels encadrés

Résumé. Un directeur est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les travaux personnels dans certaines filières scientifiques.

Le directeur général de l'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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