Créé le 18 juin 2008
Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 19 juin 2008, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
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Créé le 8 décembre 2011
http://www.education.gouv.fr
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Abrogé par ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 - art. 4
Créé le 1 septembre 2015
Le présent arrêté et ses annexes seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative en date du 5 janvier 2012 sur le site : http://www.education.gouv.fr
L'annexe de l'arrêté du 12 juin 2015 modifiant l'arrêté du 9 juin 2008 sera consultable au Bulletin officiel spécial de l'éducation nationale en date du 25 juin 2015 sur le site : http://www.education.gouv.fr
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Abrogé depuis le jeudi 1 septembre 2016