Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, le ministre des outre-mer et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 612-19 à D. 612-29 ;
Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié définissant la nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles ;
Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense ;
Vu l'arrêté du 3 juillet 1995 modifié définissant les objectifs de formation et le programme des classes préparatoires de première et seconde année de biologie, chimie, physique et sciences de la terre (BCPST) ;
Vu l'arrêté du 11 mars 1998 modifié définissant les objectifs de formation et l'organisation des travaux d'initiative personnelle encadrés dans les classes préparatoires de première année et dans les classes préparatoires de seconde année, affectées ou non d'une étoile, des filières Mathématiques et physique (MP), Physique et chimie (PC), Physique et sciences de l'ingénieur (PSI), Physique et technologie (PT), Technologie et sciences industrielles (TSI), Technologie, physique et chimie (TPC), Biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) ;
Vu l'arrêté du 3 mai 2005 modifié relatif aux programmes de première et seconde années des classes préparatoires scientifiques de la voie Technologie et biologie (TB) ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 8 juin 2021 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 17 juin 2021 ;
Vu l'avis du ministre de l'agriculture et de l'alimentation en date du 8 juillet 2021,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 mars 1998
1 version
1 modifié
Au titre II (« Organisation pédagogique ») de l'annexe de l'arrêté du 11 mars 1998 susvisé, le 2.2 (« Filière BCPST ») est remplacé par l'annexe du présent arrêté (« 2.2 Filières BCPST et TB »).
1 version
Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour les classes de seconde année.
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Les dispositions du présent arrêté s'appliquent dans les îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie.
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Le directeur général de l'enseignement scolaire, la directrice générale des outre-mer et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 9 juillet 2021.
La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Pour la ministre et par délégation :
La cheffe du service de la stratégie de la formation et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale,
I. Prat
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
E. Geffray
Le ministre des outre-mer
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale des outre-mer,
S. Brocas