JORF n°0169 du 23 juillet 2021

Arrêté du 9 juillet 2021

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, le ministre des outre-mer et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 612-19 à D. 612-29 ;

Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié définissant la nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles ;

Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense ;

Vu l'arrêté du 3 juillet 1995 modifié définissant les objectifs de formation et le programme de la classe de première année de Technologie et sciences industrielles (TSI) ;

Vu l'arrêté du 20 juin 1996 modifié définissant les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de seconde année de Technologie et sciences industrielles (TSI) ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 8 juin 2021 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 17 juin 2021,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des programmes des classes préparatoires TSI

Résumé Les cours de maths, physique-chimie, sciences industrielles de l'ingénieur et informatique des classes préparatoires TSI sont maintenant différents.

Les programmes de mathématiques, de physique, de chimie, de génie électrique, de génie mécanique, d'informatique de première et seconde années de la classe préparatoire scientifique Technologie et sciences industrielles (TSI), annexés respectivement aux arrêtés du 3 juillet 1995 et du 20 juin 1996 susvisés, sont remplacés par les programmes de mathématiques, physique-chimie, sciences industrielles de l'ingénieur et informatique figurant respectivement aux annexes 1, 2, 3 et 4 du présent arrêté.

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Article 2

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Application territoriale

Résumé Cet article dit que les règles s'appliquent à Wallis-et-Futuna et à la Nouvelle-Calédonie.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent dans les îles Wallis-et-Futuna et en Nouvelle-Calédonie.

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Article 3

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Entrée en vigueur des dispositions pour les classes de première et seconde année

Résumé Les nouvelles règles commencent à la rentrée prochaine pour les élèves de première année et l'année prochaine pour les élèves de seconde année.

Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour les classes de seconde année.

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Article 4

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Charges d'exécution de l'arrêté

Résumé Les chefs de l'enseignement et de l'insertion professionnelle doivent appliquer cet arrêté et le publier.

Le directeur général de l'enseignement scolaire, la directrice générale des outre-mer et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 9 juillet 2021.

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale,

I. Prat

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

E. Geffray

Le ministre des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale des outre-mer,

S. Brocas

Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 29 juillet 2021 sur les sites https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr. et http://www.education.gouv.fr.