Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement d'un membre suppléant au sein d'un organisme
Résumé Mme Corinne SENESCHAL remplace Mme Melissa RAMOS comme membre suppléant dans un arrêté.
Au b du 1° de l'article 2 de l'arrêté du 16 avril 2021 susvisé, les mots : « Mme Melissa RAMOS, directrice d'hôpital, membre suppléant » sont remplacés par les mots : « Mme Corinne SENESCHAL, directrice d'hôpital, membre suppléant ».
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