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Arrêté du 9 juillet 2018

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Article 2

JORF n°0158 du 11 juillet 2018

Article 1

Article 1

Dans l'article 1er de l'arrêté du 27 juin 2018 susvisé, dans la nomenclature du 3136556 relatif à la cupule non cimentée EVORA-SP, la référence « 17.00.48 » est remplacée par la référence « 17.02.48 ».

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Version 1

Dans l'article 1er de l'arrêté du 27 juin 2018 susvisé, dans la nomenclature du 3136556 relatif à la cupule non cimentée EVORA-SP, la référence « 17.00.48 » est remplacée par la référence « 17.02.48 ».