ARRÊTÉ du 9 juillet 2014

Article 5

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Article 5

Dans l'arrêté du 27 novembre 2013 susvisé (Réglementation sur les variétés de maïs et sorgho en France) :

- à l'article 4 (Retrait de cinq variétés de maïs pour l'exportation), le mot : « Atalis » est supprimé ;
- à l'article 5 (Modification des références de variétés de maïs), le mot : « Atalis » est ajouté ;
- à l'article 6 (Rôle du directeur général de l'alimentation dans un arrêté), les mots : « MAS 34WX » et « MAS 46A » sont supprimés, les mots : « PR 34G07 », « PR 39A87», « PR 39B89 », « PR 39F04 » , « PR 39K13 » et « PR 39T45 » sont remplacés respectivement par les mots : « PR34G07 », « PR39A87 », « PR39B89 », « PR39F04 », « PR39K13 » et « PR39T45 » ;
- à l'article 7, les mots : « PR 34W63 » et « PR 37A91 » sont remplacés respectivement par les mots : « PR34W63 » et « PR37A91 ».

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Modification des références de variétés de maïs

Résumé. L'arrêté modifie les articles d'un précédent arrêté pour mettre à jour les noms de certaines variétés de maïs et leurs codes.

Dans l'arrêté du 27 novembre 2013 susvisé (Réglementation sur les variétés de maïs et sorgho en France) :

- à l'article 4 (Retrait de cinq variétés de maïs pour l'exportation), le mot : « Atalis » est supprimé ;
- à l'article 5 (Modification des références de variétés de maïs), le mot : « Atalis » est ajouté ;
- à l'article 6 (Rôle du directeur général de l'alimentation dans un arrêté), les mots : « MAS 34WX » et « MAS 46A » sont supprimés, les mots : « PR 34G07 », « PR 39A87», « PR 39B89 », « PR 39F04 » , « PR 39K13 » et « PR 39T45 » sont remplacés respectivement par les mots : « PR34G07 », « PR39A87 », « PR39B89 », « PR39F04 », « PR39K13 » et « PR39T45 » ;
- à l'article 7, les mots : « PR 34W63 » et « PR 37A91 » sont remplacés respectivement par les mots : « PR34W63 » et « PR37A91 ».

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