JORF n°0164 du 18 juillet 2014

Article 2

L'annexe III de l'arrêté du 23 décembre 2013 susvisé est modifiée par les dispositions suivantes :
1° Le premier alinéa est remplacé dans les conditions suivantes :
« Les facteurs de caractérisation permettant de calculer les indicateurs pollution de l'eau et pollution de l'air sont listés dans les tableaux suivants. » ;
2° Les tableaux 1 à 7 et 10 à 12 sont supprimés ;
3° Le tableau 8 « Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur pollution de l'eau » devient le tableau 1 « Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur pollution de l'eau » ;
4° Le tableau 9 « Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur pollution de l'air » devient le tableau 2 « Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur pollution de l'air ».

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Version 1

L'annexe III de l'arrêté du 23 décembre 2013 susvisé est modifiée par les dispositions suivantes :

1° Le premier alinéa est remplacé dans les conditions suivantes :

« Les facteurs de caractérisation permettant de calculer les indicateurs pollution de l'eau et pollution de l'air sont listés dans les tableaux suivants. » ;

2° Les tableaux 1 à 7 et 10 à 12 sont supprimés ;

3° Le tableau 8 « Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur pollution de l'eau » devient le tableau 1 « Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur pollution de l'eau » ;

4° Le tableau 9 « Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur pollution de l'air » devient le tableau 2 « Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur pollution de l'air ».