La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret n° 95-665 du 9 mai 1995 modifié portant règlement général du brevet de technicien supérieur ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « chimiste » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « chimie-biochimie, environnement » en date du 11 juin 2013 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 17 juin 2013 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 27 juin 2013,
Arrête :
Le programme de chimie, figurant à l'annexe I de l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « chimiste », est modifié par les dispositions figurant à l'annexe I du présent arrêté.
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La grille horaire figurant à l'annexe III de l'arrêté du 3 septembre 1997 susvisé est remplacée par la grille horaire figurant à l'annexe II du présent arrêté.
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Les dispositions du présent arrêté sont applicables à la rentrée 2013 pour une première session en 2015.
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La directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 9 juillet 2013.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice générale
pour l'enseignement supérieur
et l'insertion professionnelle :
Le chef du service de la stratégie
de l'enseignement supérieur
et de l'insertion professionnelle,
J.-M. Jolion
Nota. ― Le présent arrêté et son annexe II seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du 5 septembre 2013 mis en ligne sur les sites www.education.gouv.fr et www.enseignementsup-.recherche.gouv.fr.
Le présent arrêté et l'intégralité de ses annexes seront mis en ligne sur les sites www.education.gouv.fr et www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.