Arrêté du 9 juillet 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 septembre 2007

Art. 1

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Homologation de l'Anneau du Rhin

Résumé. L'Anneau du Rhin est homologué pour différentes configurations de pistes, avec des règles spécifiques pour les compétitions et les loisirs.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 septembre 2007Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 17 septembre 2007
Art. 1

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