Article 1
Le programme d'enseignement de langues et cultures de l'Antiquité au collège est fixé par l'annexe du présent arrêté.
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JORF n°0174 du 30 juillet 2009
Arrêté du 9 juillet 2009
Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 1er juillet 2009,
Arrête :
Article 2
Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2010-2011 en classe de cinquième, de la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 en classe de quatrième et de la rentrée de l'année scolaire 2012-2013 en classe de troisième.
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Article 3
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 9 juillet 2009.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-L. Nembrini
Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 27 août 2009 sur le site http://www.education.gouv.fr.