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Arrêté du 9 juillet 2008

fixant la liste des laboratoires agréés par le ministère chargé de la santé pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux

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La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 24 janvier 2005 modifié relatif aux conditions d'agrément des laboratoires pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux ;

Sur proposition du directeur général de la santé,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des laboratoires agréés pour le contrôle sanitaire des eaux

Résumé. Un arrêté liste les laboratoires autorisés à analyser la qualité des eaux pour le contrôle sanitaire.

Le présent arrêté fixe la liste des laboratoires agréés par la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux.

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Catégories d'agrément des laboratoires pour l'analyse de l'eau

Résumé. Un arrêté du 9 juillet 2008 définit les catégories d'agrément des laboratoires pour analyser l'eau.

Les catégories d'agrément des laboratoires sont définies en annexe 1 par types d'eau, de prélèvements réalisés et de paramètres analysés.

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Détails des laboratoires agréés pour le contrôle sanitaire des eaux

Résumé. L'article précise que les détails des laboratoires agréés, la durée de leur agrément et les types d'analyses qu'ils peuvent effectuer sont indiqués dans une annexe.

La liste des laboratoires, la durée de validité de l'agrément ainsi que les catégories de prélèvements et d'analyses sur lesquelles porte l'agrément sont mentionnées en annexe 2.

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Annulation d'un arrêté sur les laboratoires d'analyse de l'eau

Résumé. Un ancien arrêté sur les laboratoires contrôlant la qualité de l'eau est annulé.

L'arrêté du 11 octobre 2007 fixant la liste des laboratoires agréés par le ministre chargé de la santé pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux est abrogé.

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Exécution de l'arrêté sur les laboratoires d'analyse d'eau

Résumé. Le directeur général de la santé doit appliquer cet arrêté sur les laboratoires agréés pour contrôler la qualité de l'eau.

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 9 juillet 2008.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale adjointe de la santé,

S. Delaporte

Arrêté du 9 juillet 2008
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Annexe