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Arrêté du 9 juillet 2008

fixant les taux de promotion dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du premier et du second degré relevant du ministre chargé de l'éducation nationale

Abrogé25 juillet 2009
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Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le décret n° 2005-1090 du 1er septembre 2005 relatif à l'avancement de grade dans les corps des administrations de l'Etat,

Arrête :

Abrogé25 juillet 2009

Créé le 23 juillet 2008 · Abrogé le 25 juillet 2009

Les taux de promotion permettant de déterminer, en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé, le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du premier et du second degré relevant du ministre chargé de l'éducation nationale figurent en annexe au présent arrêté.

Abrogé25 juillet 2009

Créé le 23 juillet 2008 · Abrogé le 25 juillet 2009

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Abrogé25 juillet 2009

Fait à Paris, le 9 juillet 2008.

Pour le ministre et par délégation :

Le secrétaire général,

P.-Y. Duwoye

En vigueur du mercredi 23 juillet 2008 au vendredi 24 juillet 2009

Arrêté du 9 juillet 2008
Article 1
Article 2
Annexe