Abrogé par Arrêté du 20 mars 2018 - art. 11
Créé le 1 septembre 2008 · En vigueur du 1 novembre 2011 au 8 avril 2018
La mission hygiène, sécurité et environnement, assurée par un expert, définit sous l'autorité du chef de service et en lien avec le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail compétent la politique de prévention des risques. Elle en assure la mise en œuvre. Elle veille à la sécurité de l'ensemble des installations techniques du site.