Abrogé9 avril 2018
Abrogé par Arrêté du 20 mars 2018 - art. 11
Créé le 1 septembre 2008
La cellule chargée de la communication assure la diffusion des informations générales au bénéfice des personnels, des partenaires institutionnels et du public.
Abrogé par Arrêté du 20 mars 2018 - art. 11
Créé le 1 septembre 2008
La cellule chargée de la communication assure la diffusion des informations générales au bénéfice des personnels, des partenaires institutionnels et du public.
Abrogé depuis le lundi 9 avril 2018
Abrogé parArrêté du 20 mars 2018art. 11
En vigueur du lundi 1 septembre 2008 au dimanche 8 avril 2018