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Arrêté du 9 juillet 2008

Article 1

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Article 1

Le service de la synthèse, de la stratégie et de la performance comprend :
a) La sous-direction de la synthèse des ressources humaines ;
b) La sous-direction de la synthèse budgétaire et comptable.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 1 septembre 2008 · Abrogé le 1 janvier 2020

Le service de la synthèse, de la stratégie et de la performance comprend :
a) La sous-direction de la synthèse des ressources humaines ;
b) La sous-direction de la synthèse budgétaire et comptable.

Historique des versions

En vigueur du lundi 1 septembre 2008 au vendredi 24 mai 2013

Source : Légifrance