Abrogé par Arrêté du 15 juin 2012 - art. 8 (VT)
Créé le 21 juillet 2007 · Abrogé le 1 juillet 2013
Le référentiel professionnel fait l'objet de l'annexe I du présent arrêté.
Le référentiel du diplôme qui définit les objectifs, les contenus, les horaires et l'organisation des enseignements constitue l'annexe II du présent arrêté.
La liste, la durée, le coefficient et la définition des épreuves du premier et du deuxième groupe sont précisés à l'annexe III du présent arrêté.