JORF n°168 du 23 juillet 2003

Article 3

Article 3

Le I de l'article 11 (Etats-majors) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au A (Etat-major de l'armée de terre), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Pierre Joana, sous-chef d'état-major opérations-logistique. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Alain Bidard, sous-chef d'état-major opérations-logistique. » ;
2° Au B (Etat-major de la marine), tableau :
a) A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le vice-amiral Jean-Noël Gard, sous-chef d'état-major programmes. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général de l'armement Jean-René Le Goff, sous-chef d'état-major programmes. » ;
b) A la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le vice-amiral Jean-Noël Gard. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le vice-amiral d'escadre Philippe Sautter. »


Historique des versions

Version 1

Le I de l'article 11 (Etats-majors) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1° Au A (Etat-major de l'armée de terre), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Pierre Joana, sous-chef d'état-major opérations-logistique. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Alain Bidard, sous-chef d'état-major opérations-logistique. » ;

2° Au B (Etat-major de la marine), tableau :

a) A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le vice-amiral Jean-Noël Gard, sous-chef d'état-major programmes. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général de l'armement Jean-René Le Goff, sous-chef d'état-major programmes. » ;

b) A la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le vice-amiral Jean-Noël Gard. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le vice-amiral d'escadre Philippe Sautter. »