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Arrêté du 9 juillet 2003

Article 3

Abrogé1 décembre 2012

Créé le 12 juillet 2003

La direction centrale du service de santé des armées comprend :
  • une sous-direction affaires juridiques et administratives ;
  • une sous-direction hôpitaux ;
  • une sous-direction ressources humaines ;
  • une sous-direction action scientifique et technique ;
  • une sous-direction organisation, soutien et projection ;
  • une sous-direction budget et finances.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 décembre 2012

Abrogé parArrêté du 9 novembre 2012art. 11

En vigueur du samedi 12 juillet 2003 au vendredi 30 novembre 2012

La direction centrale du service de santé des armées comprend :

une sous-direction affaires juridiques et administratives ;

une sous-direction hôpitaux ;

une sous-direction ressources humaines ;

une sous-direction action scientifique et technique ;

une sous-direction organisation, soutien et projection ;

une sous-direction budget et finances.