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Arrêté du 9 juillet 2003

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Article 3

La direction centrale du service de santé des armées comprend :

une sous-direction affaires juridiques et administratives ;

une sous-direction hôpitaux ;

une sous-direction ressources humaines ;

une sous-direction action scientifique et technique ;

une sous-direction organisation, soutien et projection ;

une sous-direction budget et finances.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 décembre 2012

Créé le 12 juillet 2003 · Abrogé le 1 décembre 2012

La direction centrale du service de santé des armées comprend :

  • une sous-direction affaires juridiques et administratives ;
  • une sous-direction hôpitaux ;
  • une sous-direction ressources humaines ;
  • une sous-direction action scientifique et technique ;
  • une sous-direction organisation, soutien et projection ;
  • une sous-direction budget et finances.

Historique des versions

En vigueur du samedi 12 juillet 2003 au vendredi 30 novembre 2012

Source : Légifrance