Article précédent

Article suivant

Arrêté du 9 juillet 2002

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Il est créé une spécialité activités pugilistiques du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, en application des dispositions au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Créé le 18 juillet 2002 · Abrogé le 1 septembre 2018

Il est créé une spécialité activités pugilistiques du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, en application des dispositions au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 18 juillet 2002 au vendredi 31 août 2018

Source : Légifrance