Arrêté du 9 juillet 2002

Article 1

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Article 1

Il est créé une spécialité activités nautiques du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, en application des dispositions au présent arrêté.

Les modalités particulières de validation des acquis de l'expérience en vue de l'obtention de ce brevet professionnel au titre de mentions permettant l'enseignement, l'animation ou l'encadrement d'une activité s'exerçant dans un environnement spécifique sont précisées en annexe VIII.

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Abrogé31 juillet 2022

Créé le 18 juillet 2002 · Abrogé le 31 juillet 2022

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Création d'un brevet professionnel pour les activités nautiques

Résumé. Un nouveau diplôme pour enseigner les activités nautiques est créé.

Il est créé une spécialité activités nautiques du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, en application des dispositions au présent arrêté.

Les modalités particulières de validation des acquis de l'expérience en vue de l'obtention de ce brevet professionnel au titre de mentions permettant l'enseignement, l'animation ou l'encadrement d'une activité s'exerçant dans un environnement spécifique sont précisées en annexe VIII.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 31 décembre 2004 au samedi 30 juillet 2022

En vigueur du jeudi 18 juillet 2002 au jeudi 30 décembre 2004

Source : Légifrance