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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des arrêtés relatifs au programme et contrôle
Résumé Les règles de 1986 et 1991 sont annulées, supprimant les programmes, horaires, coefficients et contrôles.
Mots-clés : Abrogation Programmes scolaires Contrôle des connaissances Arrêtés
Art. 2. - Sont abrogés les arrêtés des 24 octobre 1986 et 6 février 1991 fixant le programme, les horaires, les coefficients et les modalités de contrôle des connaissances pour la spécialité concernée.
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