En vigueur depuis le 19 août 1987
La liste des spécialités pour lesquelles une formation est dispensée dans chacune des écoles citées à l'article 1er et la liste des diplômes créés sont annexées au présent arrêté.
Arrêté du 9 juillet 1987
La liste des spécialités pour lesquelles une formation est dispensée dans chacune des écoles citées à l'article 1er et la liste des diplômes créés sont annexées au présent arrêté.
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En vigueur depuis le 19 août 1987
La liste des spécialités pour lesquelles une formation est dispensée dans chacune des écoles citées à l'article 1er et la liste des diplômes créés sont annexées au présent arrêté.
En vigueur depuis le mercredi 19 août 1987
Source : Légifrance