Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5, la nomenclature des codes 1130897, 1189991, 1162093, 1166688, 1103156, 1188767, 1124460, 1118904 et 1126660 est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |1130897| PPC, apnée du sommeil, patient non téléobservé (9.4) + oxygénothér. LT poste fixe. | | | Forfait hebdomadaire 25 associant les forfaits 9.4 (pour l'apnée du sommeil, patient non téléobservé, code 1188684) et 1 (d'oxygénothérapie à long terme en poste fixe code 1136581). | | | La prise en charge du forfait 25 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1188684 et 1185421.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015. | |1189991| PPC, apnée du sommeil, patient non téléobservé (9.4) + oxygénothérapie LT liquide. | | |Forfait hebdomadaire 26 associant les forfaits 9.4 (pour l'apnée du sommeil, patient non téléobservé, code 1188684) et 2 (d'oxygénothérapie à long terme intensive ou de déambulation, oxygène liquide, code 1130220).| | | La prise en charge du forfait 26 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1188684 et 1130220.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015. | |1162093| PPC, apnée du sommeil, patient non téléobservé (9.4) + Venture Homefill II. | | | Forfait hebdomadaire 35 associant les forfaits 9.4 (pour l'apnée du sommeil, patient non téléobservé, code 1188684) et Invacare Venture Homefill II (d'oxygénothérapie à long terme, code 1120338). | | | La prise en charge du forfait 35 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1188684 et 1120338.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015. | |1166688| PPC, apnée du sommeil, patient non téléobservé (9.4) + INVACARE, PLATINUM 9. | | | Forfait hebdomadaire 41 associant les forfaits 9.4 (pour l'apnée du sommeil, patient non téléobservé, code 1188684) et INVACARE PLATINUM 9 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1148130). | | | La prise en charge du forfait 41 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1188684 et 1148130.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015. | |1103156| PPC, apnée du sommeil, patient non téléobservé (9.4) + Philips Ultrafill. | | | Forfait hebdomadaire 47 associant les forfaits 9.4 (pour l'apnée du sommeil, patient non téléobservé, code 1188684) et Philips Ultrafill (d'oxygénothérapie à long terme, code 1184315). | | | La prise en charge du forfait 47 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1188684 et 1184315.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015. | |1188767| PPC, apnée du sommeil, patient non téléobservé (9.4) + INVACARE, SOLO2. | | | Forfait hebdomadaire 58 associant les forfaits 9.4 (pour l'apnée du sommeil, patient non téléobservé, code 1188684) et INVACARE SOLO2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1191568). | | | La prise en charge du forfait 58 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1188684 et 1191568.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015. | |1124460| PPC, apnée du sommeil, patient non téléobservé (9.4) + INVACARE, XPO2. | | | Forfait hebdomadaire 59 associant les forfaits 9.4 (pour l'apnée du sommeil, patient non téléobservé, code 1188684) et INVACARE XPO2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1143983). | | | La prise en charge du forfait 59 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1188684 et 1143983.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015. | |1118904| PPC, apnée du sommeil, patient non téléobservé (9.4) + PHILIPS SIMPLYGO. | | | Forfait hebdomadaire 65 associant les forfaits 9.4 (pour l'apnée du sommeil, patient non téléobservé, code 1188684) et PHILIPS SIMPLYGO (d'oxygénothérapie à long terme, code 1118324). | | | La prise en charge du forfait 65 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1188684 et 1118324.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015. | |1126660| PPC, apnée du sommeil, patient non téléobservé (9.4) + oxygénothérapie CT. | | | Forfait hebdomadaire 27 associant les forfaits 9.4 (pour l'apnée du sommeil, patient non téléobservé, code 1188684) et 3 (d'oxygénothérapie à court terme, code 1128104). | | | La prise en charge du forfait 27 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1188684 et 1128104.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015. |