Arrêté du 9 janvier 2012

Article 1

Le règlement du stud-book du cheval percheron figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval percheron figurant en annexe de l'arrêté du 6 octobre 2005 susvisé (1).

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Le règlement du stud-book du cheval percheron figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval percheron figurant en annexe de l'arrêté du 6 octobre 2005 susvisé (1).