Arrêté du 9 janvier 2012

Article 1

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Article 1

Le règlement du stud-book français du cheval de trait comtois figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval de trait comtois figurant en annexe de l'arrêté du 27 juin 2003 susvisé (1).

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Nouveau règlement pour le stud-book du cheval de trait comtois

Résumé. Un nouvel arrêté remplace les règles pour l'élevage des chevaux de trait comtois en France.

Le règlement du stud-book français du cheval de trait comtois figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval de trait comtois figurant en annexe de l'arrêté du 27 juin 2003 susvisé (1).

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