Arrêté du 9 janvier 2012

Article 1

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Article 1

Le règlement du stud-book du trait du Nord figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du trait du Nord figurant en annexe de l'arrêté du 11 février 2003 susvisé (1).

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Modification des règles du stud-book pour le Trait du Nord

Résumé. Un nouvel arrêté remplace les règles du stud-book pour la race de cheval Trait du Nord.

Le règlement du stud-book du trait du Nord figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du trait du Nord figurant en annexe de l'arrêté du 11 février 2003 susvisé (1).

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