Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles du stud-book pour le Trait du Nord
Le règlement du stud-book du trait du Nord figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du trait du Nord figurant en annexe de l'arrêté du 11 février 2003 susvisé (1).