Arrêté du 9 janvier 2009

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Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche, de la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative et du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique en date du 9 janvier 2009, est approuvé l'avenant n° 1 modifiant le préambule et les articles 1er, 4, 6-3, 11, 18-2 et 19 de la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « IPL Santé environnement durables Allier cœur de France ».
La convention constitutive modifiée dont l'extrait est en annexe peut être consultée au siège du groupement et auprès des ministères susmentionnés.

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Modification de la convention du GIP IPL Santé environnement durables

Résumé. Un arrêté modifie la convention d'un groupement d'intérêt public pour la santé et l'environnement.

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche, de la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative et du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique en date du 9 janvier 2009, est approuvé l'avenant n° 1 modifiant le préambule et les articles 1er, 4, 6-3, 11, 18-2 et 19 de la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « IPL Santé environnement durables Allier cœur de France ».
La convention constitutive modifiée dont l'extrait est en annexe peut être consultée au siège du groupement et auprès des ministères susmentionnés.

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