Article 1
A l'article 1er de l'arrêté du 27 novembre 2002 susvisé, les termes : « Association RC Narbonne » sont remplacés par les termes : « SAOS Racing club Narbonne Méditerranée ».
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JORF n°17 du 20 janvier 2006
Article 1
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Version 1
A l'article 1er de l'arrêté du 27 novembre 2002 susvisé, les termes : « Association RC Narbonne » sont remplacés par les termes : « SAOS Racing club Narbonne Méditerranée ».