JORF n°20 du 24 janvier 2001

Art. 3. - L'article 14 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre IV (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :

1o Au A (Direction des systèmes de forces et de la prospective), au I, tableau, à la colonne Suppléants :

a) Au lieu de : « M. l'ingénieur en chef Jean-Bernard Deloly », lire : « M. l'ingénieur général Jean-Bernard Deloly » ;

b) Supprimer l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Jean-Marie Decore. » ;

2o Au B (Direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité), au I, tableau :

a) A la colonne Titulaires de la délégation, insérer un nouvel alinéa ainsi rédigé :

« M. l'ingénieur général Philippe Caplain, sous-direction de l'administration et de la gestion. » ;

b) A la colonne Suppléants, remplacer l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Jacques Bongrand » par les alinéas suivants :

« M. l'ingénieur général Jacques Bongrand. » ;

« M. l'ingénieur général Philippe Caplain, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques Bongrand. » ;

c) A la colonne Nature de la délégation (en face de la délégation de M. Caplain, sous-direction de l'administration et de la gestion), ajouter l'alinéa suivant :

« Dans la limite de ses attributions. » ;

3o Au C (Direction de la coopération et des affaires industrielles), au I, tableau, à la colonne Suppléants, remplacer les alinéas suivants :

« M. l'ingénieur général Pierre Deguest, directeur adjoint. » ;

« M. l'ingénieur général Philippe Aliotti, directeur adjoint »,

par les alinéas suivants :

« M. l'ingénieur général Philippe Aliotti, directeur adjoint. » ;

« M. l'ingénieur général Emmanuel Lisack, directeur adjoint. » ;

4o Au F (Direction de la gestion et de l'organisation), au I, le tableau est ainsi rédigé :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 20 du 24/01/20 1 page 1229 à 1230

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5o Au G (Direction des centres d'expertise et d'essais), au I, tableau, à la colonne Suppléants, au lieu de : « M. l'ingénieur général Claude Liévens », lire : « M. l'ingénieur général Pierre Deguest » ;

6o Au I (Centre des hautes études de l'armement), au I, le tableau est ainsi rédigé :

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Historique des versions

Version 1

Art. 3. - L'article 14 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre IV (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :

1o Au A (Direction des systèmes de forces et de la prospective), au I, tableau, à la colonne Suppléants :

a) Au lieu de : « M. l'ingénieur en chef Jean-Bernard Deloly », lire : « M. l'ingénieur général Jean-Bernard Deloly » ;

b) Supprimer l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Jean-Marie Decore. » ;

2o Au B (Direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité), au I, tableau :

a) A la colonne Titulaires de la délégation, insérer un nouvel alinéa ainsi rédigé :

« M. l'ingénieur général Philippe Caplain, sous-direction de l'administration et de la gestion. » ;

b) A la colonne Suppléants, remplacer l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Jacques Bongrand » par les alinéas suivants :

« M. l'ingénieur général Jacques Bongrand. » ;

« M. l'ingénieur général Philippe Caplain, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques Bongrand. » ;

c) A la colonne Nature de la délégation (en face de la délégation de M. Caplain, sous-direction de l'administration et de la gestion), ajouter l'alinéa suivant :

« Dans la limite de ses attributions. » ;

3o Au C (Direction de la coopération et des affaires industrielles), au I, tableau, à la colonne Suppléants, remplacer les alinéas suivants :

« M. l'ingénieur général Pierre Deguest, directeur adjoint. » ;

« M. l'ingénieur général Philippe Aliotti, directeur adjoint »,

par les alinéas suivants :

« M. l'ingénieur général Philippe Aliotti, directeur adjoint. » ;

« M. l'ingénieur général Emmanuel Lisack, directeur adjoint. » ;

4o Au F (Direction de la gestion et de l'organisation), au I, le tableau est ainsi rédigé :

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n° 20 du 24/01/20 1 page 1229 à 1230

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5o Au G (Direction des centres d'expertise et d'essais), au I, tableau, à la colonne Suppléants, au lieu de : « M. l'ingénieur général Claude Liévens », lire : « M. l'ingénieur général Pierre Deguest » ;

6o Au I (Centre des hautes études de l'armement), au I, le tableau est ainsi rédigé :

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