JORF n°24 du 29 janvier 1997

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 9 janvier 1997, est nommé au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les milieux socioprofessionnels, sur proposition du conseil économique et social de la région Picardie :
Suppléant : M. Devienne (Désiré), en remplacement de M. Oudart (Paul).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 9 janvier 1997, est nommé au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les milieux socioprofessionnels, sur proposition du conseil économique et social de la région Picardie :

Suppléant : M. Devienne (Désiré), en remplacement de M. Oudart (Paul).