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Arrêté du 9 janvier 1996

Le ministre du travail et des affaires sociales et le ministre de la culture,

Vu le titre IV du livre VII du code de la sécurité sociale,

Arrêtent :

Art. 1er. - Sont agréés, au titre de l'assurance personnelle à taux de cotisation réduit, pour une durée de trois ans, les établissements privés d'enseignement d'art dramatique ci-dessous désignés :
Ecole Florent, 35, quai d'Anjou, 75004 Paris ; 40, rue Mathis, 75019 Paris.
Cycle d'études deuxième et troisième année. Diplôme préparé brevet de fin d'études.
Le Studio Alain de Bock, 1, rue Salvador-Allende, 92240 Malakoff ; 6, rue de Savoie, 75006 Paris. Cycle d'études trois ans. Diplôme préparé attestation de fin de scolarité.

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Art. 2. - Les dispositions de l'article 1er du présent arrêté sont maintenues en vigueur tant que les conditions qui ont conduit à en accorder le bénéfice continuent d'être remplies.

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Art. 3. - Le directeur de la sécurité sociale au ministère du travail et des affaires sociales et le directeur du théâtre et des spectacles au ministère de la culture sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui prend effet à compter du 1er septembre 1995 et sera publié au Journal officiel de la République française.

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SONT AGREES,AU TITRE DE L'ASSURANCE PERSONNELLE A TAUX DE COTISATION REDUIT,POUR UNE DUREE DE 3 ANS,LES ETABLISSEMENTS PRIVES D'ENSEIGNEMENT D'ART DRAMATIQUE Y DESIGNES:

ECOLE FLORENT,35 QUAI D'ANJOU,75004 PARIS; 40 RUE MATHIS,75019 PARIS.CYCLE D'ETUDES: 2EME ET 3EME ANNEE.DIPLOME PREPARE: BREVET DE FIN D'ETUDES;

LE STUDIO ALAIN DE BOOK,1 RUE SALVADOR-ALLENDE,92240 MALAKOFF; 6 RUE DE SAVOIE,75006 PARIS.CYCLE D'ETUDES: 3 ANS.DIPLOME PREPARE: ATTESTATION DE FIN DE SCOLARITE.

LES DISPOSITIONS DE L'ART. 1 DU PRESENT ARRETE SONT MAINTENUES EN VIGUEUR TANT QUE LES CONDITIONS QUI ONT CONDUIT A EN ACCORDER LE BENEFICE CONTINUENT D'ETRE REMPLIES.

Fait à Paris, le 9 janvier 1996.

Le ministre du travail et des affaires sociales,

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur

de la sécurité sociale :

L'administrateur civil,

C. BOULLE

Le ministre de la culture,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur du théâtre et des spectacles,
J. BAILLON

Arrêté du 9 janvier 1996