JORF n°25 du 30 janvier 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 9 janvier 1996, M.
Dingremont (Pierre) est nommé au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter les collectivités territoriales, en remplacement de M. Demilly (Fernand).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 9 janvier 1996, M.

Dingremont (Pierre) est nommé au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter les collectivités territoriales, en remplacement de M. Demilly (Fernand).