Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 9 janvier 1996, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socioprofessionnels :

Région Basse-Normandie

Titulaire : M. Bailhache (Rémi), en remplacement de M. Fontenier (Georges). Suppléant : M. Fontenier (Georges), en remplacement de M. Epron (Daniel).