JORF n°33 du 8 février 1996

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre du travail et des affaires sociales en date du 9 janvier 1996, à la fin de l'année universitaire 1995-1996, il est mis fin au maintien en activité en surnombre universitaire de MM. Kermarec (Jean) et Vasseur (Bernard), professeurs des universités - praticiens hospitaliers aux centres hospitaliers et universitaires de Nice (université de Nice) et de Bobigny (université Paris-XIII).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre du travail et des affaires sociales en date du 9 janvier 1996, à la fin de l'année universitaire 1995-1996, il est mis fin au maintien en activité en surnombre universitaire de MM. Kermarec (Jean) et Vasseur (Bernard), professeurs des universités - praticiens hospitaliers aux centres hospitaliers et universitaires de Nice (université de Nice) et de Bobigny (université Paris-XIII).