Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique. Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0018 du 21/01/96 Page 1063 a 1066
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