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ARRÊTÉ du 9 février 2015

Article 3

Abrogé1 janvier 2019

Créé le 27 février 2015

Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :

  • hôpital d'instruction des armées (HIA) Bégin, Saint-Mandé ;
  • centre de traitement de l'information médicale des armées, Saint-Mandé ;
  • pôle ministériel d'action sociale de Saint-Germain-en-Laye, échelon social de proximité de l'HIA 1 Bégin, Saint-Mandé ;
  • établissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France, unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Vincennes, antenne de Bégin ;
  • centre médical des armées de Vincennes, centre de médecine de prévention des armées Paris-EHMP, site de Saint-Mandé ;
  • direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense d'Ile-de-France, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information d'Arcueil, détachement des systèmes d'information et de communication de Bégin ;
  • aumônerie de Saint-Mandé.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 1 janvier 2019

Abrogé parArrêté du 28 novembre 2018art.

En vigueur du vendredi 27 février 2015 au lundi 31 décembre 2018

Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :

  • hôpital d'instruction des armées (HIA) Bégin, Saint-Mandé ;
  • centre de traitement de l'information médicale des armées, Saint-Mandé ;
  • pôle ministériel d'action sociale de Saint-Germain-en-Laye, échelon social de proximité de l'HIA 1 Bégin, Saint-Mandé ;
  • établissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France, unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Vincennes, antenne de Bégin ;
  • centre médical des armées de Vincennes, centre de médecine de prévention des armées Paris-EHMP, site de Saint-Mandé ;
  • direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense d'Ile-de-France, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information d'Arcueil, détachement des systèmes d'information et de communication de Bégin ;
  • aumônerie de Saint-Mandé.