Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :

• 501e régiment de chars de combat, Mourmelon ;
• centre interarmées de coordination des soutiens, antenne de Mourmelon-Mailly ;
• groupement de soutien de la base de défense de Mourmelon-Mailly, portion centrale ;
• centre médical des armées de Mourmelon-Mailly, portion centrale ;
• direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Metz, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Châlons-en-Champagne, détachement des systèmes d'information et de communication de Mourmelon ;
• établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz, unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Châlons-en-Champagne, antenne de Mourmelon ;
• écoles militaires de Bourges, centre d'instruction élémentaire de conduite de Mourmelon ;
• pôle ministériel d'action sociale de Metz, échelon social de proximité de Mourmelon ;
• section technique de l'armée de terre, antenne de Mourmelon ;
• groupement de soutien de la base de défense de Mourmelon-Mailly, antenne de Connantray ;
• centre d'information et de recrutement des forces armées de Compiègne ;
• centre d'information et de recrutement des forces armées de Reims ;
• DGA essais en vol, antenne de Reims.