En vigueur depuis le 25 février 2010
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Composition du conseil scientifique du CNRS
Les onze membres élus du conseil scientifique se répartissent comme suit :
― trois membres élus par les personnels relevant du collège A1 ;
― deux membres élus par les personnels relevant du collège A2 ;
― deux membres élus par les personnels relevant du collège B1 ;
― deux membres élus par les personnels relevant du collège B2 ;
― deux membres élus par les personnels relevant du collège C.