Arrêté du 9 février 2010

Article 9

Créé le 25 février 2010

Les onze membres élus du conseil scientifique se répartissent comme suit :
― trois membres élus par les personnels relevant du collège A1 ;
― deux membres élus par les personnels relevant du collège A2 ;
― deux membres élus par les personnels relevant du collège B1 ;
― deux membres élus par les personnels relevant du collège B2 ;
― deux membres élus par les personnels relevant du collège C.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 25 février 2010