JORF n°0046 du 24 février 2010

Article 9

Article 9

Les onze membres élus du conseil scientifique se répartissent comme suit :
― trois membres élus par les personnels relevant du collège A1 ;
― deux membres élus par les personnels relevant du collège A2 ;
― deux membres élus par les personnels relevant du collège B1 ;
― deux membres élus par les personnels relevant du collège B2 ;
― deux membres élus par les personnels relevant du collège C.


Historique des versions

Version 1

Les onze membres élus du conseil scientifique se répartissent comme suit :

― trois membres élus par les personnels relevant du collège A1 ;

― deux membres élus par les personnels relevant du collège A2 ;

― deux membres élus par les personnels relevant du collège B1 ;

― deux membres élus par les personnels relevant du collège B2 ;

― deux membres élus par les personnels relevant du collège C.