I. ― Association « Montjoye »
(06000 Nice)

Accord d'entreprise en date du 23 octobre 2009 relatif à l'emploi des seniors.

II. ― Fondation « Pauliani »
(06000 Nice)

Accord d'entreprise en date du 16 octobre 2009 sur l'emploi des salariés âgés.

III. ― Association ardennaise pour la promotion des handicapés
(08000 Charleville-Mézières)

Accord collectif d'entreprise en date du 30 octobre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.

IV. ― Association de parents d'enfants inadaptés de l'Aube
(10000 Troyes)

Accord d'entreprise en date du 18 novembre 2009 en faveur de l'emploi des seniors.

V. ― Association Sainte-Marie
(13880 Velaux)

Accord en date du 10 novembre 2009 en faveur de l'emploi des seniors.

VI. ― Association de service à domicile du Cantal
(15000 Aurillac)

Plan d'action en date du 13 octobre 2009 relatif à l'emploi des seniors.

VII. ― Fondation Jacques Chirac
(19200 Ussel)

Accord d'entreprise en date du 21 septembre 2009 sur les mesures en faveur de l'emploi des salariés âgés.

VIII. ― Association « Les Papillons blancs de Bergerac »
(24100 Bergerac)

Accord d'entreprise en date du 13 octobre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés.

IX. ― Etablissement d'hébergement pour personnes âgées
dépendantes La Madeleine (24100 Bergerac)

Accord d'entreprise en date du 3 novembre 2009 pour l'emploi des seniors et leurs maintien dans l'emploi.

X. ― Association La Providence
(26190 Saint-Laurent-en-Royans)

Accord d'entreprise en date du 22 octobre 2009 pour l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi.

XI. ― Association départementale des amis et parents de personnes
handicapées mentales d'Indre-et-Loire (37120 Parcay-Meslay)

Plan d'action en date du 6 novembre 2009 sur l'emploi des seniors.

XII. ― Association pour l'aide aux adultes et jeunes en difficulté
(50180 Agneaux)

Accord d'entreprise en date du 19 octobre 2009 pour l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi.

XIII. ― Association Les Papillons blancs d'Hazebrouck
(59524 Hazebrouck)

Accord collectif d'entreprise en date du 6 novembre 2009 relatif à l'emploi des seniors.

XIV. ― Union départementale des associations de parents d'enfants
inadaptés Les Papillons blancs du Nord (59000 Lille)

Accord collectif d'entreprise en date du 14 septembre 2009 relatif à l'emploi des seniors.

XV. ― Association de gestion des maisons de retraites
La Compassion (60000 Chaumont-en-Vexin)

Accord d'entreprise en date du 29 octobre 2009 relatif à l'emploi des seniors.
XVI. ― Association participant à l'accompagnement, à l'éducation et à l'intégration des personnes en situation de handicap d'Ingwiller et environs (67340 Ingwiller)
Accord en date du 5 novembre 2009 portant sur l'emploi des seniors.

XVII. ― Institut Saint-Joseph de Bellemagny-Lutterbach
(68460 Lutterbach)

Accord d'entreprise en date du 28 octobre 2009 pour l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi.

XVIII. ― Association Grim (69006 Lyon)

Plan d'action en date du 6 novembre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés.

XIX. ― Association protection sociale
de Vaugirard de fonds Marie José Chérioux (75015 Paris)

Accord d'entreprise en date du 22 octobre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.

XX. ― Association SOS Villages d'enfants
(75009 Paris)

Plan d'action en date du 16 octobre 2009 portant sur l'emploi des seniors de SOS Villages d'enfants.

XXI. ― Association pour adultes et jeunes handicapés des Yvelines
(78280 Guyancourt)

Accord d'entreprise en date du 9 octobre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.

XXII. ― Association des pupilles
de l'enseignement public de la Vienne (86000 Poitiers)

Accord d'entreprise en date du 10 novembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.

XXIII. ― Association de parents et d'amis d'enfants
inadaptés du Sénonais (89100 Sens)

Accord d'entreprise en date du 16 octobre 2009 relatif à l'emploi des seniors.

XXIV. ― Association pour l'insertion sociale et professionnelle
des personnes handicapées (93500 Pantin)

Plan d'action unilatéral en date du 21 octobre 2009 sur l'emploi des salariés âgés à l'ADAPT.

XXV. ― Association Frédéric Levavasseur
(97490 Sainte-Clotilde)

Accord d'entreprise en date du 7 octobre 2009 sur l'emploi des salariés âgés.

XXVI. ― Fondation Père Favron
(97410 Saint-Pierre)

Accord d'entreprise en date du 16 octobre 2009 sur l'emploi des seniors.