JORF n°40 du 16 février 1996

Art. 1er. - Le titre Ier de l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 1982 modifié susvisé relatif aux instituts et centres culturels est modifié comme suit :
Dans la rubrique Liban, entre les rubriques Koweït et Libye, supprimer la mention : << Centre culturel français du Liban et ses antennes de Beyrouth-Ouest, Jounieh, Saïda, Tripoli et Zahlé >>.

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Art. 1er. - Le titre Ier de l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 1982 modifié susvisé relatif aux instituts et centres culturels est modifié comme suit :

Dans la rubrique Liban, entre les rubriques Koweït et Libye, supprimer la mention : << Centre culturel français du Liban et ses antennes de Beyrouth-Ouest, Jounieh, Saïda, Tripoli et Zahlé >>.