Art. 5. - Le ministre chargé des mines statue par arrêté pris après avis du Conseil général des mines.
Pr U 15-172. - Tondeuses à gazon à moteur, tracteurs de pelouse, tracteurs de jardin et de pelouse avec équipements de tonte adaptables. - Méthodes de mesure du niveau de pression acoustique.
Date de clôture: 5 avril 1990.
U 34-120 Pr.
Pr U 34-120. - Matériel forestier. - Scies à chaînes portatives. - Méthodes d'essai de rebond en arrière.
Date de clôture: 5 avril 1990.
U. - MATIERES ET OBJETS UTILISES EN AGRICULTURE
U 15-172 Pr.Pr U 15-172. - Tondeuses à gazon à moteur, tracteurs de pelouse, tracteurs de jardin et de pelouse avec équipements de tonte adaptables. - Méthodes de mesure du niveau de pression acoustique.
Date de clôture: 5 avril 1990.
U 34-120 Pr.
Pr U 34-120. - Matériel forestier. - Scies à chaînes portatives. - Méthodes d'essai de rebond en arrière.
Date de clôture: 5 avril 1990.