Arrêté du 9 février 1982
Annexes
Abrogé1 juillet 2004
Alliages d'aluminium utilisables sans autorisation préalable
Abrogé1 juillet 2004Essais mécaniques prévus aux articles 30 et 33
Abrogé1 juillet 2004Essai de rupture sous pression
Abrogé1 juillet 2004Essai de mise en pression répétée
Abrogé1 juillet 2004Abrogé depuis le jeudi 1 juillet 2004
En vigueur du mardi 9 mars 1982 au mercredi 30 juin 2004
Annexes
Alliages d'aluminium utilisables sans autorisation préalable
Essais mécaniques prévus aux articles 30 et 33
Essai de rupture sous pression
Essai de mise en pression répétée