Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de deux articles d'un ancien décret
Résumé. Un arrêté du 9 décembre 2025 supprime deux articles d'un décret de 2015.
A abrogé les dispositions suivantes :
DÉCRET n°2015-27 du 13 janvier 2015Art. 1DÉCRET n°2015-27 du 13 janvier 2015Art. 3
- DÉCRET n°2015-27 du 13 janvier 2015Art. 1, Art. 3